Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN)
Dénomination : Cénacle des Lys
Nature juridique : Initiative privée — portée à titre personnel par Henri Mezzadri dans l'attente de la constitution formelle d'une structure juridique (fonds de dotation ou association loi 1901 en cours de création)
Directeur de la publication : Henri Mezzadri
Adresse de contact : contact@cenacledeslys.fr
Siège social (à confirmer) : France
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Adresse : À compléter
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Les visuels de la statue de Chateaubriand présentés sur ce site sont des rendus numériques d'une œuvre en cours de création. Cette œuvre — sa conception, sa modélisation, son esthétique — est protégée au titre du droit d'auteur dès sa création, conformément à l'article L.111-1 du CPI. L'auteur est Henri Mezzadri.
La carte illustrée de Saint-Malo reproduite sur ce site est une œuvre ancienne dont les droits patrimoniaux sont tombés dans le domaine public. Son utilisation est faite à titre documentaire dans le cadre d'une démarche d'intérêt patrimonial.
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Les sommes versées par les contributeurs constituent des soutiens à une démarche artistique privée, en contrepartie de récompenses définies sur chaque page de campagne. Il ne s'agit pas de dons au sens fiscal, sauf constitution ultérieure d'une structure habilitée.
Les fonds collectés sont exclusivement affectés au financement des projets de statues décrits sur ce site, selon la ventilation budgétaire détaillée sur chaque page de projet. Henri Mezzadri s'engage à rendre compte de l'utilisation des fonds à tout contributeur qui en ferait la demande.
En cas d'abandon définitif d'un projet, les contributeurs seront informés et une procédure de remboursement ou de réaffectation sera proposée, dans les limites des conditions techniques de la plateforme Tipeee.
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Dernière mise à jour : Avril 2025